Mentions légales

I. Éditeur du site

Raison sociale : Brussels Charm
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 8 000 euros
Siège social : 160 Rue du Temple, Paris, France
SIRET : 961 448 574 17841
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 74 961448574
Téléphone : +33 9 70 82 36 31
Email : [email protected]

II. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site brusselscharm.info est Madame Sophie Marchand, en sa qualité de gérante de la société Brussels Charm.

III. Hébergement

Hébergeur : OVHcloud
Forme juridique : SAS
Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com

IV. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site brusselscharm.info (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Brussels Charm, à l'exception des éléments dont les droits appartiennent à des tiers dûment mentionnés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Brussels Charm.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

V. Protection des données personnelles (RGPD)

Brussels Charm traite les données personnelles collectées via ce site conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Le responsable du traitement des données est Brussels Charm, SARL, 160 Rue du Temple, Paris. Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont pas transmises à des tiers.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : [email protected]. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

VI. Cookies

Le site brusselscharm.info utilise des cookies fonctionnels nécessaires au bon fonctionnement du site et, avec votre consentement, des cookies analytiques pour mesurer l'audience. La gestion des cookies est détaillée dans notre Politique cookies.

Conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et aux recommandations de la CNIL, les cookies non essentiels ne sont déposés qu'après recueil de votre consentement explicite.

VII. Limitation de responsabilité

Brussels Charm s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Cependant, Brussels Charm ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site brusselscharm.info sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

VIII. Liens hypertextes

Le site brusselscharm.info peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Brussels Charm ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes. Brussels Charm ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

IX. Droit applicable et médiation

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site brusselscharm.info sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation relatif au règlement amiable des litiges de consommation, Brussels Charm adhère au dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) est accessible à : ec.europa.eu/consumers/odr.

X. Crédits

Conception et développement du site : Brussels Charm.
Icônes : Font Awesome (fontawesome.com), licence Free.
Polices de caractères : Google Fonts (Cormorant Garamond, Manrope), licences SIL Open Font License.

XI. Mise à jour des mentions légales

Brussels Charm se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment pour se conformer à toute nouvelle réglementation en vigueur. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

XII. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par email : [email protected]
Par téléphone : +33 9 70 82 36 31
Par courrier : Brussels Charm, 160 Rue du Temple, Paris, France